La justice

Publié le par lenuki

LA JUSTICE


Introduction

La justice vient du latin " Jus " qui veut dire le Droit. La justice apparaît alors comme le respect du droit, la conformité au droit mais le droit renvoi lui-même à deux choses : l'institution judiciaire d'une part, e d'autre part la notion morale. Un droit est ce qui est conforme à une règle précise ou ce qui est permanent. Dans le premier cas, il ouvre pour le sujet la possibilité de le réclamer ou de l'exiger, et dans le second, il est autorisé par des lois plus ou moins explicités ou au sens le plus fort par des lois conformes au devoir moral.

On voit tout de suite l'ambiguïté du terme justice puisqu'il est à la fois une vertu morale individuelle et l'exigence judiciaire collective qui applique le droit d'un pays donné. Ainsi, chacun se pense capable d'apprécier la justice ou l'injustice qui caractérise un acte, une décision, mais même les règles tendent à s'unifier en Europe, il faut également constater à travers le monde une certaine hétérogénéité des règles de droit. Ainsi, ce qui est conforme à la loi dans un pays donné peut nous paraître injuste ; dès lors, la prétendue justice rendue dans ce type de pays ne nous paraît-elle pas être une injustice ? Si les règles de droit dans un pays donné peuvent être qualifiées d'injustes, n'y a-t-il pas quelque chose d'autre qui prévaut sur les lois d'une nation ? Ne sommes-nous pas alors confrontés par la réalité elle-même à la question de savoir ce qu'est véritablement que la justice. Si nous jugeons que telle ou telle loi est injuste, c'est bien par rapport à une certaine idée de la justice et nous pensons que cette loi n'est pas conforme, mais quelle est cette idée ? Autrement dit, en vertu de quelles normes jugeons-nous un cas comme étant juste et un autre injuste ?

 

I- JUSTICE ET ÉGALITÉ

C'est souvent lorsque l'on pense être soi-même une victime d'une injustice que l'on se soucie de savoir ce qu'est la justice. Par exemple, lorsqu'à travail égal, les salaires sont inégaux ou lorsqu'un héritage est inégalement réparti ou que les auteurs d'un même délit se voient infliger des peines différentes ; dans chacun de ces exemples, l'injustice prend la forme d'une inégalité dans la répartition des biens ou des peines : le justice peut donc logiquement pouvoir de définir par l'égalité. D'ailleurs, c'est bien une stricte égalité qui indique les plateaux de la balance, symbole de la justice, mais il es difficile de déterminer ce qu'est une égalité juste.

Parce qu'il ne suffit pas d'attribuer des parts égales à chacun, parce que l'un peut mériter plus que l'autre ou être d'avantage dans le besoin, par quelle égalité peut-on donc définir la justice ? Les mêmes biens pour tous ? À chacun selon ses besoins ? Selon son mérite ?

L'exigence d'égalité doit prendre en considération les différences qui existent de fait entre les individus mais d'un autre côté, la justice suppose aussi un traitement égal pour tous, en dépit des différences de chacun. Il faudrait donc pouvoir se référer à une norme qui préciserait quels sont les droits et les devoirs de chacun, mais comment définir une norme qui puisse valoir pour tous ?

Personne ne peut affirmer sérieusement que les hommes sont égaux en fait. Aux inégalités naturelle telles que la force, la santé s'ajoutent des inégalités sociales. Cette sorte d'héritage introduit dès le départ des inégalités qui sont parfois renforcées par le système des castes lorsque les individus ne veulent pas sortir de ces castes dans lesquelles ils sont nés, mais la justice exige de chacun que les hommes soient égaux en droit (opposition habituelle entre " de jure " et " de facto "), c'est à dire que malgré leurs diversités et leurs inégalités de fait, ils aient droit à une égale reconnaissance de leur dignité humaine, au respect exigible par toutes personnes raisonnables. Ce principe de l'égalité des personnes fonde en démocratie l'égalité civile : il s'agit d'imposer à tous les citoyens quels qu'ils soient un même système de droits et de devoirs, et donc égaux en droit, les hommes sont aussi égaux en droits. Homme ou femme, chaque citoyen a droit de vote : cette égalité devant la loi est notamment affirmée par la déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui refuse toutes les destinations qui ne seraient pas fondées sur l'utilité commune.

Article 5 : " La loi n'a le droit de défendre ce que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas. ".

Cet article fait référence à Montesquieu qui affirme que " la liberté est le droit de faire tout ce que les lois permettent ", encore faut-il que l'inégalité des conditions ne remette pas en question l'inégalité des droits. Que signifierait, en effet, un droit aux soins médicaux auxquels les plus pauvres n'auraient pas accès ? La justice exige non seulement que les mêmes chances soient données à tous, mais que les inégalités économiques et sociales soient dans la mesure du possible atténuées. Par exemple, les plus riches paieraient d'avantage d'impôts et les plus pauvres seraient aidés par l'État ou autre organisme. Le problème qui se pose alors est celui de savoir s'il faut aider les plus pauvres de façon égales ou en fonction de leurs besoins, ou encore en fonction de leur mérite ?

Pour répondre à ce problème, il faut partir de l'idée que la justice est fondamentalement une vertu de l'individu, c'est à dire une disposition de l'âme qui consiste pour Platon " à faire son travail et à ne pas se mêler de celui d'autrui ". Mais, la justice est plus une vertu parmi d'autres puisqu'elle est celle qui réunit les trois autres vertus principales qui sont indispensables à l'établissement de la cité idéale.

Ces trois vertus sont :

  • La sagesse qui doit être la vertu uniquement des gouvernements ;
  • Le courage qui concerne les gouvernements et les guerriers ;
  • La tempérance qui consiste à ne pas tomber dans les excès et qui concerne le(s) gouvernement(s), le(s) guerrier(s) et le(s) peuple(s).

La justice doit tout de même passer par l'éducation des citoyens et l'organisation de la cité parce que la justice et l'injustice naissent des relations entre membres de la cité. La justice, c'est d'abord une vertu individuelle mais qui prend son sens par le biais de nos relations avec les autres et donc, Aristote reprend le problème de l'esclavage et il définit la justice à partir de l'excès et du défaut, c'est à dire à partir de la disproportion dans l'échange, mais avant tout, il faut distinguer la justice au sens général et au sens particulier.

Chez Aristote, l'équité est une forme de justice qui cherche à adapter la loi dont la lettre est nécessairement générale aux cas particuliers qui peuvent se rencontrer et que la loi n'a pas prévu. Pour résoudre le problème posé au départ, Aristote distingue dans l'Éthique à Nicomaque trois espèces de justice :

  • La justice commutative : cette justice préside aux échanges et aux contrastes et elle repose sur une égalité arithmétique ; un échange est juste lorsque les services ou biens échangés ont sensiblement la même valeur.
  • La justice distributive : elle s'applique à la répartition des biens et des honneurs au sein de la cité. Cette répartition n'est pas arithmétique, mais proportionnelle au mérite, aux qualités de chacun ou encore au service rendu.
  • La justice rectificative ou corrective : elle est fondée sur une égalité arithmétique, c'est à dire sur la stricte égalité des personnes : elle concerne les crimes et les délits : devant traiter les criminels de la même façon, elle proportionne néanmoins les sanctions par rapport à la faute commise. Dans sa forme primitive, elle fait subir au coupable ce qu'il lui a fait subir à sa victime : c'est la loi de Talia : " œil pour œil, dent pour dent "). Une justice plus évolutive et plus évoluée tient compte des intentions du coupable et proportionne la punition à la mauvaise intention plutôt qu'à la gravité de l'action, mais dans tous les cas, il s'agit de rétablir au moyen d'un châtiment l'égalité qui a été rompue par le dommage parce que le coupable s'est octroyé un avantage ou un bien illicite au détriment de la victime. Le juste rectificatif est selon Aristote la moyenne entre le perte subie par la victime et le gain illicite obtenu par le responsable du dommage et c'est cette peine qui le coupable devra verser à la victime. Le juge doit évaluer l'importance du préjudice en terme pécuniaire, néanmoins, il faut reconnaître dans les faits que les peines infligées au criminel varient d'un individu à un autre parce que les règles de droit sont différentes, de même que leur application. N'est-ce pas contradictoire avec l'idée de justice ?

 

II- DROIT POSITIF ET DROIT NATUREL

Y a-t-il justice en dehors de la sanction ? À l'état de nature, y a-t-il ou non une idée de justice ? T. Hobbes affirme qu'à l'état de nature, les égoïstes s'affrontent dans des conflits meurtriers : il affirme en effet : " À l'état de nature, l'homme est loup pour loup " Dans l'état de nature, rien ne peut être qualifié de juste ou d'injuste parce que la justice a été instituée en même temps que la cogitée civile. Hors de la société, tout ce qui est possible est permis et ma liberté n'a d'autres limites que les obstacles auxquels se heurtent ma puissance, et donc, l'état de nature qui résulte du jeu des forces individuelles est un état d'instabilité et de misère.

Soumis aux passions individuelles, l'homme au départ n'est pas naturellement social ; il est sauvage, mais son instinct de conservation élémentaire qui est mis au service de son intérêt immédiat le conduit facilement à la rivalité. Ainsi, la droit à l'origine se confond avec la faculté que possède chacun de lutter pour sa survie, mais c'est ce même instinct de conservation qui, éclairé quand même par le biais de la raison poussera l'homme à sacrifier cette liberté naturelle pour fonder la société civile. L'humanité ne peut progresser dans un sens général qui si règne la paix et la sécurité et seule l'institution du corps politique est à même de garantir ces conditions par le biais de règles sociales imposées par la collectivité à tous les membres du groupe sous forme de lois écrites. L'ensemble de ces règles sociales constitue le droit positif qui est l'ensemble de règles, de mœurs, usages, coutumes, etc. en vigueur dans une société donnée.

Idéalement, le droit positif devrait être la traduction pure et simple de ce que l'on appelle le droit naturel qui est l'ensemble des prérogatives que tout homme est en droit de revendiquer en raison même de son appartenance à la nature ou à l'espèce humaine. Ainsi, Montesquieu dans De l'esprit des lois montre que, malgré la diversité des coutumes et des institutions, le droit positif doit être l'application du droit naturel c'est à dire qu'il doit appliquer des principes rationnels et universels adaptés aux conditions particulières de chaque pays : " la loi en général est la raison humaine. En tant qu'elle gouverne tous les peuples de la terre ; et les lois politiques et civiles de chaque nation ne doivent être que des cas particuliers où s'appliquent cette raison humaine ". Montesquieu veut affirmer contre ceux qui dénonceraient la diversité des conceptions du juste et de l'injuste, la rationalité essentielle de la loi. Les lois positives ne feraient alors que traduire des réalités d'équité qui leur préexistent.

Cette théorie du droit naturel est historique et elle tente de répondre à une question qui, à partir du XVII° siècle devenait primordiale : " Quid joris = de quel droit ? " sous-entendu de quel droit le Droit ? Quel est le fondement du Droit ?

 

Jusqu'au XVII° siècle on a considéré le droit comme émanent de Dieu, mais plus tard, lors de la remise en question de Dieu, la doctrine du droit naturel apparaît comme une solution à la question car, contrairement à la légitimité incertaine du droit positif, elle est une norme régulatrice, et contrairement à la diversité des systèmes des droit, elle est universelle. Cette doctrine a été un puissant levier de contestation du droit existant.

Publié dans politique et morale

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article